Déposée le 23 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GRAPE ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPORT domicilié(e) 101 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 556 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque GRAPE ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPE ACADEMY est expirée depuis le 23 septembre 2024.
APPORT a également déposé les autres marques suivantes : Chin@Learn
APPORT, société à responsabilité limitée - 101 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 797556867
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Publications électroniques téléchargeables ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrements acoustiques ou vidéo ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir plaquettes, dépliants, prospectus ; livres, manuels, journaux ; produits de l'imprimerie, photographies, calendrier, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Administration commerciale. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de recrutement de personnel et d'étudiants ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, tee-shirts, sacs) ; diffusion [distribution] d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; relations publiques ; consultations pour les questions de personnel ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de diffusion et de transmission de contenu audio, vidéo et audiovisuel par le biais de réseaux de communications électroniques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; coaching [formation] ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; publication de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de cours en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Conception et développement de logiciels dans le domaine de l'éducation ; consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; hébergement, gestion, développement et maintenance d'applications, de logiciels et d'un site Internet proposant des services éducatifs et d'enseignement.
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